Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bonne Energie
PERCIER GESTION CONSEIL & DEVELOPPEMENT EN ABREGE P G C D, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3666408
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2029
Bonne Energie de PERCIER GESTION CONSEIL & DEVELOPPEMENT EN ABREGE P G C D

Présentation de la marque Bonne Energie

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERCIER GESTION CONSEIL & DEVELOPPEMENT EN ABREGE P G C D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bonne Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERCIER GESTION CONSEIL & DEVELOPPEMENT EN ABREGE P G C D domicilié(e) 8-10 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 517 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. VERNERET Catherine domicilié(e) 6 Rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque Bonne Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bonne Energie arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.

PERCIER GESTION CONSEIL & DEVELOPPEMENT EN ABREGE P G C D a également déposé les autres marques suivantes : PRD , distripôle parisud


PERCIER GESTION CONSEIL & DEVELOPPEMENT EN ABREGE P G C D, Société par actions simplifiée à associé unique - 8-10 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 409517984


DS AVOCATS, M. VERNERET Catherine - 6 Rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597121 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706454 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

Constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, conduits métalliques d'installation de ventilation et climatisation, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; volets métalliques, fenêtres métalliques, cadres et châssis pour fenêtres métalliques, portes métalliques, stores d'extérieur métalliques. Câbles métalliques non électriques.

Ascenseurs.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques. Câbles électriques, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, lampes d'éclairage, lampes électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Echangeurs thermiques. Pompes à chaleur.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Constructions non métalliques. Matériaux de constructions non métalliques. Verre isolant (construction) ; béton ; ciment. Volets non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles.

Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres.

Promotion publicitaire de projet immobilier. Organisation (planification) de salons et d'événements à buts commerciaux ou de publicité.

Affaires immobilières, vente et location de fonds de commerce, de bureaux et d'immeubles ; expertises immobilières. Gérance de biens immobiliers. Estimation de biens immobiliers, services de financement immobiliers. Promotion (financement) de projet immobilier. Estimations financières (assurances, banques, immobilier).

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de constructions. Promotion (construction) de projet immobilier. Promotion (construction) de bâtiments producteurs d'énergie. Construction d'immeubles, et plus particulièrement construction d'immeubles à énergie positive respectueux de l'environnement, construction d'immeubles à haute qualité d'isolation thermique et environnementale. Services d'isolation des constructions, réparation et transformation de bâtiments, inspection des projets de construction, location de matériel et outils de construction, services d'entretien et nettoyage de bâtiments. Informations en matière de construction. Supervision (direction) des travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (constructions). Démolition de constructions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Distribution des eaux ou d'énergie. Location de garages ou de places de stationnement.

Production d'énergie. Production d'énergie renouvelable (photovoltaïque, éolienne, géothermie, bio masse).

Education, enseignement, en particulier formation et sensibilisation à la haute qualité environnementale des bâtiments. Organisation et conduite de conférences et séminaires sur l'architecture et la haute qualité environnementale.

Architecture : études de projets techniques, audits en matière d'architecture, réalisations (établissement de plans de construction), planification en matière d'urbanisme, établissement de plans de construction, établissement de plans de masse et conception d'espaces verts, études de projets techniques, projets d'aménagement intérieur (services de décoration intérieure), services de décoration intérieure, conseils en haute qualité environnementale des bâtiments, assistance aux maîtres d'ouvrage (conseils en matière de construction). Consultation sur la protection de l'environnement. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Services de paysagiste, services de pépiniériste. Services de décoration extérieure (services de jardiniers-paysagistes).

Consultation en matière de sécurité dans le domaine de la construction.